Michel Neugnot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Neugnot (Michel)
vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
1
élus locaux
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000049491220
(source JORF)
nomination
02 Mai 2024
02/05/2024
De:
NEUGNOT (Michel)
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Régions
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000045149601
(source JORF)
nomination
10 Février 2022
10/02/2022
De:
Michel NEUGNOT
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
1°
représentant des autorités organisatrices régionales de transport ferroviaire, hors région Ile-de-France
Groupe:
Haut Comité du système de transport ferroviaire
JORFTEXT000043496829
(source JORF)
nomination
13 Mai 2021
13/05/2021
De:
Neugnot (Michel)
vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
1
élus locaux
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000043247123
(source JORF)
nomination
14 Mars 2021
14/03/2021
De:
Neugnot (Michel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de Régions de France
Suppléant
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
JORFTEXT000038342083
(source JORF)
nomination
06 Avril 2019
06/04/2019
De:
Neugnot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
II. -
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Représentant de Régions de France
Titulaire
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
JORFTEXT000037482114
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2018
10/10/2018
De:
Neugnot (Michel)
vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
2
élus locaux
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000036610787
(source JORF)
nomination
18 Février 2018
18/02/2018
De:
Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des régions de France
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie de la fonction publique
JORFTEXT000034062477
(source JORF)
nomination
19 Février 2017
19/02/2017
De:
Michel Neugnot
suppléant
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000033923447
(source JORF)
nomination
26 Janvier 2017
26/01/2017
De:
Michel Neugnot
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des régions
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000033923442
(source JORF)
nomination
26 Janvier 2017
26/01/2017
De:
NEUGNOT (Michel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
JORFTEXT000033607612
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2016
15/12/2016
De:
Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des régions
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032719953
(source JORF)
nomination
17 Juin 2016
17/06/2016
De:
Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres de la commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mars 2016
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
représentant des régions
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB1611207A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2016
15/06/2016
De:
Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret du
10 mai 1984
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mars 2016
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
INTB1610669A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2016
15/06/2016
De:
Michel NEUGNOT
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par l'Etat
en raison de sa compétence
représentant des autorités organisatrices régionales des transports ferroviaires
Remplace:
M. Claude GEWERC
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000032466384
(source JORF)
nomination
29 Avril 2016
29/04/2016
De:
Neugnot (Michel)
président de l'association régionale des missions locales de Bourgogne, président de la mission locale des Marches de Bourgogne (Châtillon-sur-Seine)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
4°
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000026771002
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2012
16/12/2012
De:
Michel NEUGNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
SASR1030718A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2010
15/09/2010
De:
Neugnot (Michel)
président de l'association régionale des missions locales de Bourgogne, président de la mission locale des marches de Bourgogne (Châtillon-sur-Seine)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000020331882
(source JORF)
nomination
03 Mars 2009
03/03/2009
De:
Neugnot (Michel, Georges, Albert)
conseiller régional de Bourgogne, ancien conseiller général de la Côte-d'Or, maire de Semur-en-Auxois ; 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Le père
legion_honneur
annees_service
=
"
28
"
annees_activite_professionelle
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
JORFTEXT000000409238
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2002
01/01/2002